Mémorial A n° 45 de 1986
Signature : 30/05/1986
Publication : 31/05/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 45
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport ferroviaire
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 28/11/1994
Signature : 23/05/1986
Publication : 31/05/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 45
Sujets principaux : importation
Signature : 30/05/1986
Publication : 31/05/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 45
Signature : 21/03/1986
Publication : 31/05/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 45
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 31/05/1986
Publication : 31/05/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 45
- Réglementation au tarif des droits d'entrée. (Mémorial A n° 45 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 30 mai 1986 portant modification du statut du personnel des agents de la Société Nationale (...) (Mémorial A n° 45 de 1986)
-
Règlement grand-ducal du 30 mai 1986 ayant pour objet:
1) de fixer le nombre des emplois des différentes fonctions (...) (Mémorial A n° 45 de 1986) - Règlement grand-ducal du 23 mai 1986 modifiant le règlement grand-ducal du 21 janvier 1980 concernant les franchises (...) (Mémorial A n° 45 de 1986)
- Règlement ministériel du 21 mars 1986 sur la réglementation et la signalisation routières sur l'autoroute Kirchberg-Senningerberg (...) (Mémorial A n° 45 de 1986)
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