Mémorial A n° 43 de 1974
Signature : 10/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : examen
Plus en vigueur : 22/10/1981
Signature : 22/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Signature : 21/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Office des assurances sociales
Sujets secondaires : personnel
Plus en vigueur : 29/06/1975
Signature : 17/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Plus en vigueur : 19/06/1984
Signature : 06/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Plus en vigueur : 04/09/1978
Signature : 24/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Signature : 10/05/1974
Publication : 31/05/1974
Année et numéro de Mémorial : 1974 / 43
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : commune, salaire, syndicat de communes, établissement public
- Règlement grand-ducal du 24 mai 1974 portant fixation des taux de cotisation en matière d'assurance maladie par (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 22 mai 1974 portant application de la directive CEE du 18 octobre 1971 concernant le rapprochement (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 21 mai 1974 portant modification des dispositions réglementaires concernant le personnel (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Règlement ministériel du 17 mai 1974 portant désignation des emplois du cadre normal de l'administration des postes (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 10 mai 1974 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 4 avril 1964 portant (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 10 mai 1974 portant organisation de l'examen de fin d'études moyennes. (Mémorial A n° 43 de 1974)
- Arrêté grand-ducal du 6 mai 1974 portant publication des modifications apportées au règlement de police pour la (...) (Mémorial A n° 43 de 1974)
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