Mémorial A n° 65 de 1960
Signature : 01/12/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Signature : 11/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 21/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Organisation enseignement
Sujets secondaires : minerval
Plus en vigueur : 02/02/2001
Signature : 21/10/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Signature : 11/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Plus en vigueur : 21/11/1991
Signature : 01/12/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : travailleur handicapé
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 02/02/1961
Signature : 23/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Sujets principaux : importation
Signature : 24/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Signature : 16/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Signature : 10/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Signature : 10/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Plus en vigueur : 12/11/1989
Signature : 23/11/1960
Publication : 01/12/1960
Année et numéro de Mémorial : 1960 / 65
- RECTIFICATIF de l'arrêté ministériel du 26 mars 1959 chargeant le Secrétaire Général aux Affaires Economiques de (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- RECTIFICATIF de la loi du 28 avril 1959 concernant la création de l'Office de Placement et de Rééducation professionnelle (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 24 novembre 1960 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 23 novembre 1960 établissant un droit spécial à l'importation de certains produits agricoles (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 23 novembre 1960, portant unification de la carte d'identité obligatoire délivrée par les (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 21 novembre 1960 concernant le minerval à payer par les élèves des établissements d'enseignement (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 16 novembre 1960, portant approbation des statuts de la caisse d'assurance des sapeurs-pompiers (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1960, autorisant la création d'un syndicat de communes pour la construction, (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 11 novembre 1960 portant nomination de la commission d'expertise des étalons. (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 10 novembre 1960 concernant l'extension de la zone d'alignement de la route de l'Etat reliant (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté ministériel du 10 novembre 1960 concernant l'expertise des étalons destinés à la monte pendant l'année (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 21 octobre 1960 fixant l'organisation et les conditions de fonctionnement des archives de (...) (Mémorial A n° 65 de 1960)
Retour
haut de page