Mémorial A n° 45 de 1952
Signature : 15/07/1952
Publication : 22/07/1952
Année et numéro de Mémorial : 1952 / 45
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : administration communale
Sujets secondaires : secrétaire communal
Signature : 05/07/1952
Publication : 22/07/1952
Année et numéro de Mémorial : 1952 / 45
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : profession
Plus en vigueur : 26/07/1957
Signature : 16/07/1952
Publication : 22/07/1952
Année et numéro de Mémorial : 1952 / 45
Sujets secondaires : instituteur
Signature : 12/07/1952
Publication : 22/07/1952
Année et numéro de Mémorial : 1952 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : services agricoles
Sujets secondaires : examen
Signature : 16/07/1952
Publication : 22/07/1952
Année et numéro de Mémorial : 1952 / 45
Auteur : Économie
Sujets principaux : propriété industrielle et intellectuelle
Sujets secondaires : marques
- Arrêté grand-ducal du 16 juillet 1952 portant nouvelle fixation des primes de brevet d'instituteurs. (Mémorial A n° 45 de 1952)
- Arrêté ministériel du 16 juillet 1952 concernant la prorogation des délais en matière de marques de fabrique ou (...) (Mémorial A n° 45 de 1952)
- Arrêté ministériel du 15 juillet 1952, portant modificatin de l'arrêté du 17 septembre 1920, réglant les conditions (...) (Mémorial A n° 45 de 1952)
- Arrêté grand-ducal du 12 juillet 1952 modifiant celui du 30 janvier 1947 portant réglementation des conditions (...) (Mémorial A n° 45 de 1952)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 5 juillet 1952 portant déclaration d'obligation générale du contrat collectif (...) (Mémorial A n° 45 de 1952)
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