Mémorial A n° 32 de 1947
Signature : 26/06/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : Chambre des métiers
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 01/01/2007
Signature : 19/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : taxe sur véhicules automoteurs
Signature : 10/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Signature : 04/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Plus en vigueur : 02/01/1969
Signature : 04/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
A32 : Arrêté ministériel du 1er juillet 1947, relatif à l'institution d'une Commission de la Viande.
Signature : 01/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : viande
Signature : 27/06/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : fruits et légumes, réglementation
Plus en vigueur : 10/09/1963
Signature : 17/07/1947
Publication : 19/07/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 32
- RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 13 juin 1945 modifiant certaines dispositions du régime fiscal des véhicules (...) (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté grand-ducal du 17 juillet 1947 complétant l'arrêté grand-ducal du 23 décembre 1938 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Loi du 10 juillet 1947 complétant l'art. 10 de l'arrêté grand-ducal du 2 mars 1945 (Mém. p.85), portant institution (...) (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté ministériel du 4 juillet 1947, concernant les accises et les douanes. (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté ministériel du 4 juillet 1947, concernant le régime fiscal des bières. (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté ministériel du 1er juillet 1947, relatif à l'institution d'une Commission de la Viande. (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté ministériel du 27 juin 1947, concernant la standardisation des fruits. (Mémorial A n° 32 de 1947)
- Arrêté ministériel du 26 juin 1947 déterminant les associations professionnelles artisanales resp. les groupes (...) (Mémorial A n° 32 de 1947)
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