Mémorial B n° 90 de 2012
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : examen
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Famille
Sujets principaux : structure d'accueil sans hébergement pour enfants
Sujets secondaires : agrément
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Administration des Services Vétérinaires
Sujets secondaires : nomination
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : consulat
Sujets secondaires : prorogation
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Finances
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Plus en vigueur : 06/10/2020
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Famille
Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique
Sujets secondaires : agrément
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : administration gouvernementale
Sujets secondaires : nomination
Signature : 25/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : Commission consultative
Signature : 12/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Commission administrative belgo-luxembourgeoise
Sujets secondaires : délégation
Signature : 26/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : établissement classé
Sujets secondaires : comité
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Finances
Sujets principaux : entreprise d'assurances
Sujets secondaires : transfert de portefeuille
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 16/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 16/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 29/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : Agence pour le développement de l'emploi
Sujets secondaires : Commission consultative
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques
Sujets secondaires : examen
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Finances
Sujets principaux : assurance et réassurance
Sujets secondaires : renonciation à l'agrément
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : consulat
Sujets secondaires : nomination
Signature : 31/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Plus en vigueur : 23/03/2018
Signature : 29/10/2012
Publication : 16/11/2012
Prise d'effet : 20/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : apprentissage
Sujets secondaires : Commission consultative
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Centre des technologies de l'information de l'État
Sujets secondaires : nomination
Signature : 16/11/2012
Publication : 16/11/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 90
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonction publique
Sujets secondaires : examen
- Arrêté grand-ducal pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Administration des bâtiments publics - Examens. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «GENERAS S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réassuran (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «SNCF RE S.A.» - Agrément pour faire des opérations de réassurance. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Entreprises de réassurance - «SUEZ ENVIRONNEMENT RE S.A.» - Agrément pour faire des opérations de réassurance. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Fonds culturel national - Comité-directeur. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Institut national d'administration publique - Examens de fin de formation générale - Carrières supérieures, moyennes (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services de Consultation, de Formation, de Conseil, de Médiation, (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agréments. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative - Examen-concours. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Santé - Médecine. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Administration Gouvernementale - Nominations. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Administration de la nature et des forêts - Examens de promotion. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Administration des services vétérinaires - Nomination. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Centre des technologies de l'information de l'Etat - Nominations. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Consulat - Nominations. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Consulat - Prorogations. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Entreprises d'assurances - Transfert de portefeuille par l'entreprise d'assurances de droit français GAN Eurocourtage (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément. (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté ministériel du 31 octobre 2012 portant nomination d'un membre de la Commission d'orientation et de reclassement (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté ministériel du 29 octobre 2012 portant institution de la commission consultative dans Ie cadre de I'apprentissage (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté ministériel du 29 octobre 2012 portant modification de la composition de la commission consultative instituée (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté du Gouvernement en Conseil du 26 octobre 2012 portant désignation des membres du comité d'accompagnement (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté ministériel du 25 octobre 2012 portant nomination de la commission consultative dans Ie domaine du soutien (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
- Arrêté grand-ducal du 12 octobre 2012 modifiant l'arrêté grand-ducal du 25 mars 1967 portant nomination des membres (...) (Mémorial B n° 90 de 2012)
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