Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Date de l'acte: 17.11.2011 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Economie et Commerce extérieur => ILNAS => Personnel
Arrêté ministériel du 17 novembre 2011 portant désignation d'un agent ayant la qualité d'officier de police judiciaire.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Date de l'acte: 09.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Enseignement supérieur et Recherche => Enseignement supérieur => Organisation
Arrêté ministériel du 9 janvier 2012 portant accréditation de l'institution «EU FOM European University for Economics & Management» au Luxembourg et des formations y organisées.
Nature: Arrêté grand-ducal Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Date de l'acte: 10.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Santé => Centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains
Arrêté grand-ducal du 10 janvier 2012 portant nomination des membres du conseil d'administration du centre thermal et de santé de Mondorf-les-Bains.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Date de l'acte: 13.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Grande Région => Fonctionnaires et employés communaux => Election(s)
Arrêté ministériel du 13 janvier 2012 fixant la date des élections pour les délégations des fonctionnaires communaux devant avoir lieu en 2012.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Date de l'acte: 17.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Développement durable et Infrastructures - Environnement => Bois => Frais
Arrêté ministériel du 17 janvier 2012 portant répartition entre les communes et les autres propriétaires de bois des frais de gestion des bois soumis au régime forestier redus pour l'exercice 2008.
Nature: Publication administrative Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Finances => Place financière => Titres financiers
Tableau officiel au 31 décembre 2011 des marchés réglementés agréés au Luxembourg conformément à la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d'instruments financiers.
Types des relations dans cette publication.
Cette publication est un règlement d'exécution de...
Nature: Publication administrative Publication: Au
Mémorial B n° 5
du 25.01.2012 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Finances => Place financière => Titres financiers
Tableau officiel au 31 décembre 2011 des systèmes multilatéraux de négociation (MTF) exploités au Luxembourg conformément à la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d'instruments financiers.
Types des relations dans cette publication.
Cette publication est un règlement d'exécution de...