Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Législatif Close
Menu Administratif Open
Pointeur Flèche Mémorial B
Annuaire Officiel d'Administration et de Législation
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2010 > Mémorial B n° 59 de 2010
 

Mémorial B n° 59 de 2010

 Vers le niveau supérieur
Publié le 29.07.2010
  1. Comité de Gestion du Fonds pour la Gestion de l'Eau
  2. Coefficient de raccord - indice des prix à la consommation
  3. Administration du Cadastre et Topographie - Nominations
  4. Administration des Contributions directes - Nominations
  5. Administration des Douanes et Accises - Examens
  6. Administration des Douanes et Accises - Examen-concours
  7. Administration de l'environnement - Nominations
  8. Administration de la nature et des forêts - Nominations
  9. Centre commun de la sécurité sociale - Nominations
  10. Comité de l'Office National du Remembrement - Nomination
  11. Marque nationale des eaux-de-vie naturelles - Nominations
  12. Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
  13. Magistrature - Nominations
  14. Centres d'accueil avec hébergement - Agréments
  15. Maisons relais pour enfants - Agréments
  16. Service Solidarité - Agrément
  17. Structures d'accueil sans hébergement enfants - Agrément
  18. Pharmacie - Concession vacante
  19. Santé - Art de guérir
  20. Service d'Economie rurale - Nomination
  21. Trésorerie de l'Etat - Nomination
  22. RECTIFICATIF de l'Arrêté grand-ducal du 1er mai 2010
 
Comité de Gestion du Fonds pour la Gestion de l'Eau
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Date de l'acte: 13.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et à la Grande Région => Administration de la Gestion de l'Eau => Comité
Arrêté ministériel du 13 juillet 2010 portant nomination des membres effectifs et des membres suppléants du Comité de Gestion du Fonds pour la Gestion de l'Eau.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 848
(127 Ko.)

Haut de page

 
Coefficient de raccord - indice des prix à la consommation
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Date de l'acte: 16.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce extérieur => Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques => Indice des prix à la consommation
Arrêté ministériel du 16 juillet 2010 portant nouvelle fixation du coefficient de raccord de l'indice des prix à la consommation.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 848
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration du Cadastre et Topographie - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Cadastre et topographie => Nomination(s)
Administration du Cadastre et de la Topographie - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 849
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration des Contributions directes - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Contributions directes => Nomination(s)
Administration des Contributions directes - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 849
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration des Douanes et Accises - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Examen(s)
Administration des Douanes et Accises - Examens d'admission au stage, de fin de stage et de promotion en 2011.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 849
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration des Douanes et Accises - Examen-concours
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Examen(s)
Administration des Douanes et Accises - Examen-concours en 2011.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration de l'environnement - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Environnement => Administration de l'Environnement => Nomination(s)
Administration de l'environnement - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Administration de la nature et des forêts - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Environnement => Administration de la Nature et des Forêts => Nomination(s)
Administration de la nature et des forêts - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Centre commun de la sécurité sociale - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Centre commun de la sécurité sociale => Nomination(s)
Centre commun de la sécurité sociale - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Comité de l'Office National du Remembrement - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Office National du Remembrement => Nomination(s)
Comité de l'Office National du Remembrement - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Marque nationale des eaux-de-vie naturelles - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Produits agricoles => Marque nationale
Commission de la marque nationale des eaux-de-vie naturelles - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 850
(127 Ko.)

Haut de page

 
Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises de réassurance - «LINDE-RE S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 851
(127 Ko.)

Haut de page

 
Magistrature - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Magistrature => Nomination(s)
Magistrature - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 851
(127 Ko.)

Haut de page

 
Centres d'accueil avec hébergement - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Centres d'accueil avec hébergement pour enfants et jeunes adultes - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 851
(127 Ko.)

Haut de page

 
Maisons relais pour enfants - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Maison relais pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 852
(127 Ko.)

Haut de page

 
Service Solidarité - Agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Service solidarité => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Service Solidarité - Agrément.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 853
(127 Ko.)

Haut de page

 
Structures d'accueil sans hébergement enfants - Agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Structures d'accueil sans hébergement pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agrément.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 853
(127 Ko.)

Haut de page

 
Pharmacie - Concession vacante
Rectifié
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Santé => Pharmacie(s)
Pharmacie - Concession vacante.

Types des relations vers cette publication.

Evolution chronologique de cette publication.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 853
(127 Ko.)

Haut de page

 
Santé - Art de guérir
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Accès et exercice
Santé - Art de guérir.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 854
(127 Ko.)

Haut de page

 
Service d'Economie rurale - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Services agricoles => Nomination(s)
Service d'Economie rurale - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 854
(127 Ko.)

Haut de page

 
Trésorerie de l'Etat - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Trésorerie de l'Etat => Nomination(s)
Trésorerie de l'Etat - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 854
(127 Ko.)

Haut de page

 
RECTIFICATIF de l'Arrêté grand-ducal du 1er mai 2010
Nature: Rectificatif
Publication: Au Mémorial B n° 59 du 29.07.2010
Date de l'acte: 29.07.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
RECTIFICATIF de l'Arrêté grand-ducal du 1er mai 2010 autorisant Monsieur Alain Jules Marcel BERSCHEID et Madame Myriam JUNG à changer le nom patronymique actuel de leur fille mineure Jessica JUNG en celui de «BERSCHEID».

Types des relations dans ce rectificatif.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 29.07.2010
page 854
(127 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 29-07-2010
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact