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> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2010 > Mémorial B n° 25 de 2010
 

Mémorial B n° 25 de 2010

 Vers le niveau supérieur
Publié le 19.03.2010
  1. Liste des médicaments à usage vétérinaire
  2. Examen fin de stage - administration des bâtiments publics
  3. Conseil d'administration de la Communauté des Transports
  4. Administration des contributions directes - Nominations
  5. Administration Enregistrement et domaines - Nominations
  6. Entreprises d'assurances - Transfert et fusion
  7. Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
  8. Gestionnaire de fonds de pension - Renonciation à l'agrément
  9. Inspection générale de la sécurité sociale - Nomination
  10. Activité d'assistance parentale - Agréments
  11. Maisons relais pour enfants - Agréments
  12. Structures d'accueil sans hébergement enfants - Agréments
  13. Santé - Art de guérir
 
Liste des médicaments à usage vétérinaire
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Date de l'acte: 27.01.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Médicaments => Médicaments à usage vétérinaire
Arrêté ministériel du 27 janvier 2010 portant modification de la liste des médicaments à usage vétérinaire admis à la vente au Grand-Duché de Luxembourg. (40e modification)

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
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Examen fin de stage - administration des bâtiments publics
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Date de l'acte: 22.02.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Travaux publics => Bâtiments Publics => Examen(s)
Règlement ministériel du 22 février 2010 ayant pour objet de fixer le programme de l'examen de fin de stage dans la carrière du concierge à l'administration des Bâtiments Publics, ainsi que la pondération des points des matières.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
page 383
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Conseil d'administration de la Communauté des Transports
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Date de l'acte: 08.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures - Transports => Communauté des Transports => Conseil d'administration
Arrêté grand-ducal du 8 mars 2010 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de la Communauté des Transports.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Administration des contributions directes - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Contributions directes => Nomination(s)
Administration des contributions directes - Nominations.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
page 384
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Administration Enregistrement et domaines - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Enregistrement et domaines => Nomination(s)
Administration de l'enregistrement et des domaines - Nominations.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
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Entreprises d'assurances - Transfert et fusion
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Entreprises d'assurances => Fusion
  • Finances => Entreprises d'assurances => Transfert de portefeuille
Entreprises d'assurances - «British Marine Luxembourg SA - QBE Hongkong & Shanghai Insurance Limited - QBE Insurance (Europe) Limited» - Transfert de portefeuille partiel - Fusion par absorption.

  
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Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises de réassurance - «LIRIN S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
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du 19.03.2010
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Gestionnaire de fonds de pension - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Fonds de pension => Renonciation à l'agrément
Gestionnaire de fonds de pension soumis au contrôle prudentiel du Commissariat aux Assurances - Renonciation à l'agrément comme gestionnaire de fonds de pension.

  
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Inspection générale de la sécurité sociale - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Inspection Générale de la Sécurité Sociale => Nomination(s)
Inspection générale de la sécurité sociale - Nomination.

  
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Activité d'assistance parentale - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments.

  
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Maisons relais pour enfants - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Maison relais pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
page 387
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Structures d'accueil sans hébergement enfants - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Structures d'accueil sans hébergement pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agréments.

  
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Santé - Art de guérir
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 25 du 19.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Accès et exercice
Santé - Art de guérir.

  
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Mémorial 25
du 19.03.2010
page 388
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