Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Législatif Close
Menu Administratif Open
Pointeur Flèche Mémorial B
Annuaire Officiel d'Administration et de Législation
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2010 > Mémorial B n° 24 de 2010
 

Mémorial B n° 24 de 2010

 Vers le niveau supérieur
Publié le 16.03.2010
  1. Fonds national de la recherche dans le secteur public
  2. Conseillers qui sont adjoints au Gouvernement
  3. Elections du représentant du personnel salarié - P. et T.
  4. Fonds national de la recherche dans le secteur public
  5. Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989
  6. Contrôle médical de la sécurité sociale - Nomination
  7. Administration des douanes et accises - Démission
  8. Administration Gouvernementale - Nominations
  9. Administration Judiciaire - Examen de fin de stage
  10. Caisse nationale d'assurance pension - Nomination
  11. Conseil supérieur des assurances sociales - Nomination
  12. Activité d'assistance parentale - Agréments
 
Fonds national de la recherche dans le secteur public
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Date de l'acte: 27.02.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Enseignement supérieur et Recherche => Recherche et développement => Conseil d'administration
Arrêté grand-ducal du 27 février 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration du fonds national de la recherche dans le secteur public.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 374
(100 Ko.)

Haut de page

 
Conseillers qui sont adjoints au Gouvernement
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Date de l'acte: 27.02.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Composition du Gouv. - Départements - Compétences ministérielles => Gouvernement grand-ducal => Conseillers
Arrêté grand-ducal du 27 février 2010 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 14 janvier 1974 relatif aux conseillers qui sont adjoints au Gouvernement.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 374
(100 Ko.)

Haut de page

 
Elections du représentant du personnel salarié - P. et T.
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Date de l'acte: 12.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce extérieur => Entreprise des Postes et Télécommunications => Représentation du personnel
Arrêté ministériel du 12 mars 2010 spécifiant la date des élections du représentant du personnel salarié au conseil d'administration de l'entreprise des postes et télécommunications et portant institution de la commission chargée du dépouillement du scrutin.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 374
(100 Ko.)

Haut de page

 
Fonds national de la recherche dans le secteur public
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Date de l'acte: 01.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Enseignement supérieur et Recherche => Recherche et développement => Conseil(s)
Arrêté ministériel du 1er mars 2010 portant nomination des membres du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 375
(100 Ko.)

Haut de page

 
Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Date de l'acte: 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 376
(100 Ko.)

Haut de page

 
Contrôle médical de la sécurité sociale - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Administration du Contrôle Médical => Nomination(s)
Administration du Contrôle médical de la sécurité sociale - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 379
(100 Ko.)

Haut de page

 
Administration des douanes et accises - Démission
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Démission(s)
Administration des douanes et accises - Démission.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 379
(100 Ko.)

Haut de page

 
Administration Gouvernementale - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction publique et Réforme administrative => Administration gouvernementale => Nomination(s)
Administration Gouvernementale - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 379
(100 Ko.)

Haut de page

 
Administration Judiciaire - Examen de fin de stage
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Administration Judiciaire => Examen(s)
Administration Judiciaire - Examen de fin de stage.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 380
(100 Ko.)

Haut de page

 
Caisse nationale d'assurance pension - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Caisses de pension => Nomination(s)
Caisse nationale d'assurance pension - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 380
(100 Ko.)

Haut de page

 
Conseil supérieur des assurances sociales - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Conseil supérieur des assurances sociales => Nomination(s)
Conseil supérieur des assurances sociales - Nomination.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 380
(100 Ko.)

Haut de page

 
Activité d'assistance parentale - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 24 du 16.03.2010
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 16.03.2010
page 380
(100 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 17-03-2010
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact