Nature: Arrêté grand-ducal Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Date de l'acte: 01.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Enseignement supérieur et Recherche => Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe => Conseil d'administration
Arrêté grand-ducal du 1er février 2010 portant remplacement d'un membre du conseil d'administration du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Date de l'acte: 09.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Enseignement supérieur et Recherche => Enseignement supérieur => Brevet de technicien supérieur
Arrêté ministériel du 9 février 2010 ayant pour objet de fixer pour l'année scolaire 2009/2010 les unités de valeur et les modules ainsi que les grilles d'horaires de la 2e année de la formation sanctionnée par l'obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) offerte au Lycée Technique Ecole de Commerce et de Gestion lors des années scolaires 2007/2008 et 2008/2009.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Date de l'acte: 17.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Développement durable et Infrastructures - Environnement => Protection de l'environnement => Déchets
Arrêté ministériel du 17 février 2010 portant désignation des membres de la commission de suivi pluripartite en matière de déchets de piles et d'accumulateurs.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Date de l'acte: 19.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Développement durable et Infrastructures - Environnement => Comité interministériel => Atmosphère
Arrêté ministériel du 19 février 2010 portant désignation des membres du comité interministériel en matière de fonds de financement des mécanismes de Kyoto.
Nature: Arrêté ministériel Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Date de l'acte: 26.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise.
Nature: Publication administrative Publication: Au
Mémorial B n° 20
du 26.02.2010 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Finances => Entreprises d'assurances => Fusion
Entreprises d'assurances - Fusion par absorption de l'entreprise d'assurances de droit danois Alpha Insurance A/S par l'entreprise d'assurances de droit danois Gaia Insurance A/S.