Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Législatif Close
Menu Administratif Open
Pointeur Flèche Mémorial B
Annuaire Officiel d'Administration et de Législation
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2009 > Mémorial B n° 98 de 2009
 

Mémorial B n° 98 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 08.12.2009
  1. Changement de prénom - Jean François Antoine Pierre MERSCH
  2. Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe - C.A.
  3. Conseil National pour Etrangers - nomination
  4. Juridictions de la sécurité sociale - nomination
  5. Compétence de communication en langue luxembourgeoise
  6. Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989
  7. Administration du cadastre et de la topographie - Démission
  8. Administration du Cadastre et de la Topographie - Examens
  9. Administration des Contributions Directes - Nominations
  10. Administration des Douanes et Accises - Nominations
  11. Administration de la gestion de l'eau - Nominations
  12. Administration de la gestion de l'eau - Report d'examen
  13. Administration judiciaire - Nominations
  14. Services techniques de l'agriculture - Examen
  15. Services techniques de l'agriculture - Examen
  16. Administration des services vétérinaires - Examen
  17. Caisse nationale de santé - Examens de fin de stage
  18. Centre commun de la sécurité sociale - Examens
  19. Conseil d'Etat - Nominations
  20. Conventions collectives de travail - Dépôts
  21. ALPHA RE S.A. - retrait d'agrément
  22. APEX ZETA RE S.A. - Renonciation à l'agrément
  23. BETA RE S.A. - Retrait d'agrément
  24. DELTA RE S.A. - Retrait d'agrément
  25. GAMMA RE S.A. - Retrait d'agrément
  26. Dietmar Stenzel- réassurance - Retrait d'agrément
  27. Institutions de sécurité sociale - Examens
  28. Institutions de sécurité sociale - Examens
  29. ILR - Communiqué - Secteur Gaz naturel
  30. Activité d'assistance parentale - Agréments
  31. Services pour personnes âgées - Agréments
  32. Service Solidarité - Agrément définitif
  33. Service Solidarité - Agréments provisoires
  34. Structures d'accueil sans hébergement enfants - agrément
  35. Santé - Art de guérir
  36. Santé - Pharmaciens
  37. Tableau des professionnels - secteur financier au Luxembourg
 
Changement de prénom - Jean François Antoine Pierre MERSCH
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 16.10.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêté grand-ducal du 16 octobre 2009 autorisant Monsieur Jean François Antoine Pierre MERSCH à changer ses prénoms actuels en ceux de «François Antoine Pierre».

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1568
(105 Ko.)

Haut de page

 
Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe - C.A.
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 13.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Enseignement supérieur et Recherche => Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe => Organisation
Arrêté grand-ducal du 13 novembre 2009 portant remplacement d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1568
(105 Ko.)

Haut de page

 
Conseil National pour Etrangers - nomination
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 25.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Conseil national pour Etrangers => Nomination(s)
Arrêté ministériel du 25 novembre 2009 portant nomination d'un membre effectif au Conseil National pour Etrangers.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1568
(105 Ko.)

Haut de page

 
Juridictions de la sécurité sociale - nomination
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 27.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Organismes de sécurité sociale => Assesseurs
Arrêté ministériel du 27 novembre 2009 portant nomination d'un assesseur-employeur auprès des juridictions de la sécurité sociale.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1569
(105 Ko.)

Haut de page

 
Compétence de communication en langue luxembourgeoise
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 27.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement => Commissions d'examen
Arrêté ministériel du 27 novembre 2009 portant nomination du commissaire du gouvernement de la commission d'examen chargée de la vérification et de la certification des compétences de communication en langue luxembourgeoise parlée en vue de l'admission à la naturalisation.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1569
(105 Ko.)

Haut de page

 
Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1569
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration du cadastre et de la topographie - Démission
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Cadastre et topographie => Démission(s)
Administration du cadastre et de la topographie - Démission.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1572
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration du Cadastre et de la Topographie - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Cadastre et topographie => Examen(s)
Administration du Cadastre et de la Topographie - Examens de promotion.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1572
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration des Contributions Directes - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Contributions directes => Nomination(s)
Administration des Contributions Directes - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1572
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration des Douanes et Accises - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Douanes et accises => Nomination(s)
Administration des Douanes et Accises - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration de la gestion de l'eau - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures => Administration de la Gestion de l'Eau => Nomination(s)
Administration de la gestion de l'eau - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration de la gestion de l'eau - Report d'examen
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Développement durable et Infrastructures => Administration de la Gestion de l'Eau => Examen(s)
Administration de la gestion de l'eau - Report d'examen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration judiciaire - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Administration Judiciaire => Nomination(s)
Administration judiciaire - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Services techniques de l'agriculture - Examen
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Services agricoles => Examen(s)
Administration des services techniques de l'agriculture - Examen de fin de stage dans la carrière de l'ingénieur.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Services techniques de l'agriculture - Examen
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Services agricoles => Examen(s)
Administration des services techniques de l'agriculture - Examen de promotion dans la carrière du rédacteur.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Administration des services vétérinaires - Examen
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement rural => Administration des Services Vétérinaires => Examen(s)
Administration des services vétérinaires - Examen de promotion dans la carrière de l'expéditionnaire technique.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Caisse nationale de santé - Examens de fin de stage
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Caisse nationale de la Santé => Examen(s)
Caisse nationale de santé - Examens de fin de stage dans la carrière supérieure.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Centre commun de la sécurité sociale - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Centre commun de la sécurité sociale => Examen(s)
Centre commun de la sécurité sociale - Examens.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Conseil d'Etat - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Conseil d'Etat => Employés de l'Etat => Nomination(s)
Conseil d'Etat - Nominations.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1573
(105 Ko.)

Haut de page

 
Conventions collectives de travail - Dépôts
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Conventions collectives de travail => Dépôts
Conventions collectives de travail - Dépôts.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
ALPHA RE S.A. - retrait d'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Agrément(s)
Entreprises de réassurance - «ALPHA RE S.A.» - Retrait d'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
APEX ZETA RE S.A. - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises de réassurance - «APEX ZETA RE S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
BETA RE S.A. - Retrait d'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Agrément(s)
Entreprises de réassurance - «BETA RE S.A.» - Retrait d'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
DELTA RE S.A. - Retrait d'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Agrément(s)
Entreprises de réassurance - «DELTA RE S.A.» - Retrait d'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
GAMMA RE S.A. - Retrait d'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Agrément(s)
Entreprises de réassurance - «GAMMA RE S.A.» - Retrait d'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
Dietmar Stenzel- réassurance - Retrait d'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Assurances et réassurances => Agrément(s)
Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
Institutions de sécurité sociale - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Organismes de sécurité sociale => Examen(s)
Institutions de sécurité sociale - Examens de fin de stage.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
Institutions de sécurité sociale - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité sociale => Organismes de sécurité sociale => Examen(s)
Institutions de sécurité sociale - Examens de promotion.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1574
(105 Ko.)

Haut de page

 
ILR - Communiqué - Secteur Gaz naturel
Nature: Divers
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Date de l'acte: 23.11.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Institut Luxembourgeois de Régulation => Gaz naturel
Institut Luxembourgeois de Régulation - Communiqué - Secteur Gaz naturel.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1575
(105 Ko.)

Haut de page

 
Activité d'assistance parentale - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1575
(105 Ko.)

Haut de page

 
Services pour personnes âgées - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Personnes âgées => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Services pour personnes âgées - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1576
(105 Ko.)

Haut de page

 
Service Solidarité - Agrément définitif
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Service solidarité => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Service Solidarité - Agrément définitif.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1577
(105 Ko.)

Haut de page

 
Service Solidarité - Agréments provisoires
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Service solidarité => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Service Solidarité - Agréments provisoires.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1577
(105 Ko.)

Haut de page

 
Structures d'accueil sans hébergement enfants - agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Structures d'accueil sans hébergement pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agréments.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1577
(105 Ko.)

Haut de page

 
Santé - Art de guérir
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Accès et exercice
Santé - Art de guérir.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1577
(105 Ko.)

Haut de page

 
Santé - Pharmaciens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Pharmaciens
Santé - Pharmaciens.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1577
(105 Ko.)

Haut de page

 
Tableau des professionnels - secteur financier au Luxembourg
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 98 du 08.12.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Place financière => Tableau
Tableau des professionnels du secteur financier établis au Luxembourg conformément à la loi modifiée du 5 avril 1993 - Complément n° 3: Période du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009.

Types des relations dans cette publication.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 98
du 08.12.2009
page 1578
(105 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 08-12-2009
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact