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> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2009 > Mémorial B n° 53 de 2009
 

Mémorial B n° 53 de 2009

 Vers le niveau supérieur
Publié le 10.07.2009
  1. Comité national de sûreté de l'aviation civile - nomination
  2. Changement de prénoms - Guillaume Chrétien Lucien Muller
  3. Commission à l'Éducation des Adultes - Nomination
  4. Audiences de vacation pendant les vacances judiciaires 2009
  5. Administration Gouvernementale - Nominations
  6. Centre commun de la sécurité sociale - Examens
  7. Centre des technologies de l'information de l'Etat
  8. Consulat - Nominations - Exequatur - Démission
  9. Conventions collectives de travail - Dépôts
  10. Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
  11. Fixation des audiences - vacances judiciaire de l'année 2009
  12. Services pour filles, femmes avec enfants - Agrément
  13. Activités d'assistance parentale - Agréments
  14. Maisons relais pour enfants - Agréments
  15. Santé - Art de guérir
 
Comité national de sûreté de l'aviation civile - nomination
Abrogé
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Date de l'acte: 29.04.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Comité National de Sûreté de l'Aviation Civile => Nomination(s)
Arrêté ministériel du 29 avril 2009 portant nomination des membres du comité national de sûreté de l'aviation civile.

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Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Changement de prénoms - Guillaume Chrétien Lucien Muller
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Date de l'acte: 05.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêté grand-ducal du 5 juin 2009 autorisant Monsieur Guillaume Chrétien Lucien MULLER à changer ses prénoms actuels en ceux de «Lucien Guillaume Chrétien».

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Commission à l'Éducation des Adultes - Nomination
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Date de l'acte: 24.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et Formation Professionnelle => Formation professionnelle => Formation des adultes
Arrêté ministériel du 24 juin 2009 modifiant l'arrêté ministériel du 15 novembre 2007 portant nomination des membres de la Commission Consultative à l'Éducation des Adultes.

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du 10.07.2009
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Audiences de vacation pendant les vacances judiciaires 2009
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Date de l'acte: 30.06.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Organisation judiciaire => Audiences
Arrêté ministériel du 30 juin 2009 portant fixation des audiences de vacation pendant les vacances judiciaires de l'année 2009.

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Administration Gouvernementale - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Administration gouvernementale => Nomination(s)
Administration Gouvernementale - Nominations.

  
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du 10.07.2009
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Centre commun de la sécurité sociale - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Centre commun de la sécurité sociale => Examen(s)
Centre commun de la sécurité sociale - Examens - Nomination.

  
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Centre des technologies de l'information de l'Etat
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Centre des technologies de l'information de l'Etat ex Centre Informatique de l'Etat => Nomination(s)
Centre des technologies de l'information de l'Etat - Nominations.

  
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Consulat - Nominations - Exequatur - Démission
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Consulats => Démission(s)
  • Affaires Etrangères et Immigration => Consulats => Exequatur
  • Affaires Etrangères et Immigration => Consulats => Nomination(s)
Consulat - Nominations - Exequatur - Démission.

  
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Conventions collectives de travail - Dépôts
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Conventions collectives de travail => Dépôts
Conventions collectives de travail - Dépôts.

  
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Entreprises de réassurance - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Assurances et réassurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises de réassurance - «ICA REINSURANCE S.A.» - Renonciation à l'agrément pour faire des opérations de réassurance.

  
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Fixation des audiences - vacances judiciaire de l'année 2009
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Organisation judiciaire => Audiences
Juridictions de l'ordre administratif - Fixation des audiences pendant les vacances judiciaires de l'année 2009.

  
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Services pour filles, femmes avec enfants - Agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Egalité des Chances => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de l'Egalité des chances - Services pour filles, femmes et femmes avec enfants - Agrément.

  
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Activités d'assistance parentale - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Activités sociales, familiales et thérapeutiques => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Activité d'assistance parentale - Agréments.

  
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du 10.07.2009
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Maisons relais pour enfants - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Maison relais pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille et de l'Intégration - Maisons relais pour enfants - Agréments.

  
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Santé - Art de guérir
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 53 du 10.07.2009
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Art de guérir => Accès et exercice
Santé - Art de guérir.

  
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Mémorial 53
du 10.07.2009
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