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> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2005 > Mémorial B n° 2 de 2005
 

Mémorial B n° 2 de 2005

 Vers le niveau supérieur
Publié le 13.01.2005
  1. Nomination des membres du Conseil Supérieur du Bénévolat
  2. Nomination d'un membre du Conseil Supérieur du Bénévolat
  3. Changement de nom patronymique - Jérôme MARQUES
  4. Nomination des jurys - Examens-Certifications en langues
  5. Administration de l'Aéroport - Nominations
  6. Administration des Contributions Directes - Nominations
  7. Administration Gouvernementale - Nominations - Démission
  8. Niveau du salaire social minimum - 1er janvier 2005
  9. Conseil supérieur des assurances sociales - Prorogation
  10. Entreprises d'assurances - Fusion par absorbtion
  11. Entreprises d'assurances - Renonciation à l'agrément
  12. Entreprises d'assurances - Renonciation à l'agrément
  13. Fonds de lutte contre le trafic des stupéfiants - Nomination
  14. Notariat - Nomination
  15. Répartition droits d'auteur et droits voisins - Autorisation
  16. Remembrement des biens ruraux - Remerschen - Duusseberg
  17. Santé - Art de guérir
  18. Santé - Pharmaciens
 
Nomination des membres du Conseil Supérieur du Bénévolat
Nature: Arrêté du Gouvernement en Conseil
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 18.11.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Bénévolat => Conseil supérieur
Arrêté du Gouvernement en Conseil du 18 novembre 2004 portant modification de l'Arrêté du Gouvernement en Conseil du 27 septembre 2002 nommant les membres désignés du Conseil Supérieur du Bénévolat.

  
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Mémorial 2
du 13.01.2005
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Nomination d'un membre du Conseil Supérieur du Bénévolat
Nature: Arrêté du Gouvernement en Conseil
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 18.11.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Bénévolat => Conseil supérieur
Arrêté du Gouvernement en Conseil du 18 novembre 2004 portant nomination d'un membre coopté du Conseil Supérieur du Bénévolat.

  
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Changement de nom patronymique - Jérôme MARQUES
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 06.12.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêté grand-ducal du 6 décembre 2004 autorisant Monsieur Jérôme MARQUES à changer son nom patronymique actuel en celui de 'THIELEN'.

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Nomination des jurys - Examens-Certifications en langues
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 07.12.2004
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Langues => Examen(s)
Arrêté ministériel du 7 décembre 2004 portant nomination des membres des jurys chargés d'organiser en 2005 les examens en vue de l'obtention des certifications en langues en éducation des adultes.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Administration de l'Aéroport - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Aéroport => Nomination(s)
Administration Pénitentiaire - Nomination(s).

  
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Administration des Contributions Directes - Nominations
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Contributions directes => Nomination(s)
Administration des Contributions Directes - Nomination(s).

  
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Administration Gouvernementale - Nominations - Démission
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Administration Gouvernementale => Démission(s)
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Administration Gouvernementale => Nomination(s)
Administration Gouvernementale - Nomination(s) - Démission(s).

  
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Niveau du salaire social minimum - 1er janvier 2005
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Salaire social minimum => Niveau
Communiqué du Ministère du Travail et de l'Emploi concernant le niveau du salaire social minimum à partir du 1er janvier 2005.

Types des relations dans cette publication.

  
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Conseil supérieur des assurances sociales - Prorogation
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Conseil supérieur => Mandat
Conseil supérieur des assurances sociales - Prorogation de mandat.

  
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Entreprises d'assurances - Fusion par absorbtion
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Entreprises d'assurances => Fusion
Entreprise d'assurances - 'AME LIFE LUX S.A. - NAVIGA LUXEMBOURG S.A.' - Fusion par absorption.

  
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Entreprises d'assurances - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Entreprises d'assurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises d'assurances - 'CHINA INSURANCE COMPANY S.A. LUXEMBOURG' - Renonciation à l'agrément.

  
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Entreprises d'assurances - Renonciation à l'agrément
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Entreprises d'assurances => Renonciation à l'agrément
Entreprises d'assurances - 'SPECIAL RISK INSURANCE AND REINSURANCE LUXEMBOURG S.A.' - Renonciation à l'agrément.

  
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Fonds de lutte contre le trafic des stupéfiants - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Fonds de Lutte contre le Trafic des Stupéfiants => Nomination(s)
Fonds de lutte contre le trafic des stupéfiants - Nomination(s).

  
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Notariat - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Notariat => Nomination(s)
Notariat - Nomination(s).

  
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Répartition droits d'auteur et droits voisins - Autorisation
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce Extérieur => Droit d'auteurs => Autorisation(s)
Organisme de gestion et de répartition des droits d'auteur et des droits voisins - Autorisation(s).

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Remembrement des biens ruraux - Remerschen - Duusseberg
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Biens ruraux => Remembrement
Remembrement des biens ruraux - Projet de remembrement de Remerschen- Secteur 'Duusseberg'- Nouvelle distribution des terres.

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Santé - Art de guérir
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Santé => Art de guérir
Santé - Art de guérir.

  
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Santé - Pharmaciens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 2 du 13.01.2005
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Santé => Pharmaciens
Santé - Pharmacien(s).

  
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