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> home > Espace Administratif > Mémorial B > Archives > 2004 > Mémorial B n° 1 de 2004
 

Mémorial B n° 1 de 2004

 Vers le niveau supérieur
Publié le 12.01.2004
  1. Nomination - Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe
  2. Obtention du brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
  3. Changement de prénoms - Maria Teresa Natalina NARDI-BACK
  4. Changement de nom - Christian WAGENER
  5. Administration Gouvernementale - Nomination.
  6. Agréments d'agents d'assurances agréés - Novembre 2003
  7. Agréments d'agents d'assurances retirés - Novembre 2003
  8. Assurances AXA ART Versicherung AG - Changement mandataire
  9. Indigénat - Naturalisations - Options - Recouvrement
  10. Indigénat - Options - Recouvrement
  11. Inspection de la Sécurité Sociale - Nomination
  12. Inspection Générale de la Sécurité Sociale - Nomination
  13. Liste des médicaments admis à la vente (198e modification)
  14. Ministère de la Famille - Prestations familiales - Examens
  15. Ministère de la Famille - Structures d'accueil - Agréments
  16. Mise à jour Code pénal et Code d'Instruction criminelle
  17. Relations extérieures - Remise de lettres de créance
  18. STATEC - Examens de fin de stage et promotion
 
Nomination - Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 04.10.2002
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe => Nomination(s)
Arrêté ministériel du 4 octobre 2002 portant nomination du Commissaire du Gouvernement auprès du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe.

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Obtention du brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
Nature: Arrêté ministériel
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 15.10.2003
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement secondaire technique => Organisation
Arrêté ministériel du 15 octobre 2003 portant institution des conseils de promotion chargés de décider de la promotion des étudiants de la 1re à la 2e année d'études et de la délivrance des diplômes à la fin de la deuxième année d'études dans le cadre des formations sanctionnées par l'obtention du brevet de technicien supérieur (B.T.S.) au Lycée Technique «Ecole de Commerce et de Gestion» pour l'année scolaire 2003/2004.

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Changement de prénoms - Maria Teresa Natalina NARDI-BACK
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.11.2003
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêté grand-ducal du 1er novembre 2003 autorisant Madame Maria Teresa Natalina NARDI, épouse BACK, à changer ses prénoms actuels en celui de « Nathalie ».

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Changement de nom - Christian WAGENER
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.11.2003
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Noms et prénoms => Changement
Arrêté grand-ducal du 1er novembre 2003 autorisant Monsieur Christian WAGENER à changer son nom patronymique actuel en celui de « GIORDANO ».

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Administration Gouvernementale - Nomination.
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Administration Gouvernementale => Nomination(s)
Administration Gouvernementale - Nomination.

  
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Agréments d'agents d'assurances agréés - Novembre 2003
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Agents d'assurances => Agrément(s)
Entreprises d'assurances - Agréments d'agents d'assurances agréés et agréments d'agents d'assurances retirés pendant le mois de novembre 2003.

  
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Agréments d'agents d'assurances retirés - Novembre 2003
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Agents d'assurances => Agrément(s)
Entreprises d'assurances - Agréments d'agents d'assurances retirés pendant le mois de novembre 2003.

  
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Assurances AXA ART Versicherung AG - Changement mandataire
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Entreprises d'assurances => Changement
Entreprises d'assurances - « AXA ART Versicherung AG » - Changement de mandataire général.

  
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Indigénat - Naturalisations - Options - Recouvrement
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Indigénat => Naturalisation(s)
  • Justice => Indigénat => Option(s)
  • Justice => Indigénat => Recouvrement(s)
Indigénat - Naturalisations - Options - Recouvrement.

  
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Indigénat - Options - Recouvrement
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Indigénat => Option(s)
  • Justice => Indigénat => Recouvrement(s)
Indigénat - Options - Recouvrement.

  
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Inspection de la Sécurité Sociale - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Inspection Générale de la Sécurité Sociale => Nomination(s)
Inspection Générale de la Sécurité Sociale - Cellule d'évaluation et d'orientation - Nomination.

  
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Inspection Générale de la Sécurité Sociale - Nomination
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Inspection Générale de la Sécurité Sociale => Nomination(s)
Inspection Générale de la Sécurité Sociale - Nomination.

  
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Liste des médicaments admis à la vente (198e modification)
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Médicaments => Liste
Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg - 198e modification (16 décembre 2003).

  
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Ministère de la Famille - Prestations familiales - Examens
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Prestations familiales => Examen(s)
Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse - Caisse Nationale des Prestations Familiales - Examens de fin de stage - Examens de promotion.

  
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Ministère de la Famille - Structures d'accueil - Agréments
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Famille et Intégration => Structures d'accueil sans hébergement pour enfants => Agrément(s)
Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse - Structures d'accueil sans hébergement pour enfants - Agréments.

  
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Mise à jour Code pénal et Code d'Instruction criminelle
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Mise à jour => Code d'Instruction Criminelle
  • Justice => Mise à jour => Code Pénal
Mise à jour du Code pénal et du Code d'instruction criminelle.

  
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Relations extérieures - Remise de lettres de créance
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Relations extérieures => Lettres de créance
Relations extérieures - Remise de lettres de créance.

  
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STATEC - Examens de fin de stage et promotion
Nature: Publication administrative
Publication: Au Mémorial B n° 1 du 12.01.2004
Date de l'acte: 01.01.2008
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce Extérieur => Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques => Examen(s)
Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques - Examen de fin de stage - Examens de promotion.

  
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